6 - CA du 9 juillet 2019

6 - CA du 9 juillet 2019

Mardi 9 juillet 2019 à 14H00

 Salle des Actes du Grand Château Valrose

PV de la séance (à venir)

 

 

ordre du jour et Délibérations

 

Approbation des procès-verbaux des séances du 28 mai et du 5 juin 2019

 

I - QUESTIONS FINANCIERES

 

1)       Budget rectificatif 2019 n°1

2)       Arrêté des comptes 2018 de la Fondation Unice (présentation du rapport du commissaire aux comptes et de l’ordonnateur)

3)       Tarifs UNS – modification et complément

4)       Seuil d’émission des titres de recettes

5)       Don d’ordinateurs par l’ESPE au profit d’écoles élémentaires des Alpes-Maritimes

 

II - QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

 

6)       Rapport d’activité 2018 du Service Commun de la Documentation

7)       Logements de fonction - UFR Droit et Science Politique

 

III - FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE

 

8)       Calendrier pédagogique 2019-2020

9)       Critères généraux d’exonération des droits d’inscription

10)   Nouvelle convention cadre de coopération entre universités et établissements publics portant des Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles (CPGE)

11)   Campagne 2018 - diplômes d’établissements, certifications, préparations à des examens ou des concours

 

IV - RECHERCHE

 

12)   Participation de l’UNS à la Fédération de Recherche Formation, Innovation, Recherche, Services et Transfert en Temps-Fréquence « FIRST-TF »

 

V – RESSOURCES HUMAINES

 

13)   Enveloppe allouée au régime d’intéressement pour projets pédagogiques - complément

 

VI – CONVENTIONS

 

14)   Pour information

15)   Pour vote